Au sommaire :
Bâtiment - Patrimoine - Energie
La loi Elan : le volet Logement social - réf. 01/136
La loi Elan décline des dispositions qui couvrent l'aménagement, l'urbanisme, les constructions, les politiques sociales de l'habitat et le déploiement du numérique dans la construction. Cette fiche présente les principales mesures concernant le volet "politique sociale de l'habitat".
Eau et Assainissement
Le SIG : de nombreux atouts et fonctionnalités - réf. 03/110
En associant des données à un objet géolocalisé pour permettre leur visualisation sur une carte, le système d'information géographique est un outil adapté aux domaines de l'eau potable et de l'assainissement des eaux usées. Au-delà de la maîtrise de la connaissance patrimoniale, ses nombreuses fonctionnalités en font un outil performant d'aide à la décision pour les travaux et la gestion.
Études - Méthodes - Marchés
Occupation du domaine public : principes de mise en concurrence - réf. 07/77
Lors de l'été 2017, des forains ont protesté contre les nouvelles règles d'occupation du domaine public prévues par une ordonnance publiée en avril de la même année. En effet, depuis le 1er juillet 2017, la délivrance d'autorisations temporaires d'occupation du domaine public est soumise à une procédure de sélection préalable... Explications
Sports - Loisirs - Culture
Homologation des enceintes sportives : le dossier après travaux - réf. 11/46
Après avoir traité les modalités d'élaboration du dossier de demande d'homologation des enceintes sportives avant travaux, la procédure doit se poursuivre. Cette présente fiche précise les pièces à fournir en dernière phase, après travaux ou pour des établissements déjà existants afin d'obtenir l'arrêté d'homologation du préfet. Le cas particulier des installations provisoires est aussi présenté.