Au sommaire :
Ateliers et Centres Techniques
Les contours de la taxe spéciale sur certains véhicules routiers - réf. 09/16
La taxe spéciale sur certains véhicules routiers concerne les collectivités pour une partie de leur parc automobile. Véhicules concernés ou exonérés, obligations du redevable de cette taxe, tarification...
Environnement et risques
Exposition à l'amiante au travail : un durcissement de la réglementation - réf. 10/45
La présente fiche a pour objectif d'informer et de conseiller tous les intervenants pouvant être exposés à l'amiante dans des travaux d'entretien ou de maintenance sur les bâtiments ou les équipements...
Études - Méthodes - Marchés
Travail dissimulé, travail détaché et clause Molière - réf. 07/80
S'assurer que la prestation, pour laquelle il a été passé commande, s'effectue dans le respect de l'obligation de déclaration des travailleurs, en particulier des travailleurs détachés relève de la responsabilité...
Voirie - éclairage public et espaces verts
Aménagements paysagers et commande publique - réf. 05/88
L'aménagement paysager est aujourd'hui au coeur de l'aménagement des villes compte tenu de ses multiples fonctions sur les plans environnemental, économique et social. L'objet de cette fiche est de présenter...
Bibliothèque : N° de revue
