Au sommaire :
Urbanisme - Aménagement
La loi Elan (1) : le volet aménagement - réf. 02/111
Libérer la construction constitue le fil conducteur de la loi Elan. Cette première fiche présente les mesures concernant le volet aménagement : création du contrat de projet partenarial d'aménagement,...
Déchets et nettoiement
La feuille de route pour l'économie circulaire - réf. 04/69
La feuille de route pour l'économie circulaire est un sujet d'actualité : attendu avant l'été en conseil des ministres, le projet de loi est pour le moment réduit à sa plus simple expression. De plus,...
Ateliers et Centres Techniques
Choisir entre les véhicules à faibles émissions et les véhicules électriques - réf. 09/17
La nécessité de se doter d'un parc de véhicules à faibles émissions passe-t-elle par l'achat de véhicules électriques ? Cette fiche présente les obligations des collectivités, les différentes solutions...
Environnement et risques
Favoriser la fonction environnementale des jardins familiaux - réf. 10/101
Les jardins familiaux ou partagés participent au développement d'espaces naturels et de réserves de biodiversité en ville. La présente fiche examine les différentes mesures mises en oeuvre par les communes...