Au sommaire :
Bâtiment - Patrimoine - Energie : Le lamellé-collé pour une recherche de performance - réf. 01/127
La construction bois connaît actuellement un succès. La technique du lamellé-collé permet d'aller plus loin avec ce matériau naturel, notamment en permettant d'envisager de plus grandes portées. Cette...
Déchets et nettoiement : Le financement des déchets : la Teom incitative - réf. 04/45
La taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative a été instituée par les lois Grenelle. Elle peut comporter une part calculée en fonction du service rendu. Les modalités de son institution et les...
Eau et Assainissement : Services de l'eau et de l'assainissement : le dispositif de médiation - réf. 03/104
Tout acte d'achat de bien et de service par un consommateur est soumis à une garantie de médiation extrajudiciaire et gratuite. Les services de l'eau et de l'assainissement doivent donc garantir aux consommateurs...
Voirie - éclairage public et espaces verts : Les parcs naturels urbains - réf. 05/83
La création d'un parc naturel urbain vise à préserver et à valoriser des espaces naturels, agricoles et aquatiques en milieu urbain. La présente fiche examine les modalités d'élaboration d'un projet de...