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Bibliothèque : Ouvrage
Résumé

Au sommaire

 

_Objectifs des SCoT et des PLU(i) ;

_Chiffres clés pour ces deux types de documents ;

_Principes généraux de l’articulation SCoT / PLU(i) :

_Principe de compatibilité globale et ses exceptions,

_Application dans le temps de la compatibilité du PLU(i) avec le SCoT,

_Nouveautés de la loi ELAN, actuelles et à venir par voie d’ordonnances.

 

Abécédaire de l’articulation des PLU(i) avec les SCoT :

_la santé et l’environnement

_l’agriculture, la forêt et les espaces boisés, la consommation foncière

_la biodiversité, la trame verte et bleue

_le climat et la transition énergétique

_les risques naturels, technologiques et miniers

_les équipements structurants

_le littoral et la montagne

_le patrimoine bâti et les paysages

_le numérique

_le développement économique, le commerce

_le logement

_les mobilités

 

 

Titre Articuler SCoT et PLU(i) : Guide juridique et méthodologique
Mot(s)-Clé(s) SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE /  PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL = PLUI /  LEGISLATION /  AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Editeur FEDERATION DES SCoT ; ASSEMBLEE DES COMMUNAUTE DE FRANCE - AdCF
Auteur OLSAK Nicolas BENECH François VALLEJO Anna
Parution 02/2020
Nb/N° page 132 p.
Illustrations Cartes ; Graphiques ; Tableaux
Cote CAUE URBAN-1479_Num


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